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Brevet européen · EP3079655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3079655
- Numéro de demande
- EP14799806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61K 31/58 (2006.01)
- Priorité
- GB 201321717 09.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/075058 19.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/086278 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 20 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 20 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 23 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 23.05.2019
1 entrée antérieure
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
Schaffhausen 8200
83607 Holzkirchen, DE
NL-2013 GA Haarlem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.