DOSIERFORMEN FÜR ARZNEIMITTEL
Brevet européen · EP3079667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3079667
- Numéro de demande
- EP14819084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)
- Priorité
- US 201361915606 P 13.12.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/066820 11.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/087283 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.