SYSTEM ZUM SPÜLEN EINES PERIKARDS
Brevet européen · EP3079738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3079738
- Numéro de demande
- EP14814830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 3/02 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13197090 13.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077823 15.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/086857 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 5 nov. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich → DTS Patent- und Rechtsanwälte PartmbB, München, Zweigniederlassung Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich → DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 14 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.10.2021
1 entrée antérieure
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
NL-1105 AZ Amsterdam, NL
NL-1078 PX Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.