VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3079743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3079743
- Numéro de demande
- EP14868882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/02 (2006.01)A61M 11/06 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/14 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/137 (2006.01)A61K 31/4166 (2006.01)A61K 31/485 (2006.01)A61K 31/5517 (2006.01)A61K 31/7004 (2006.01)A61P 9/04 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)
- Priorité
- AU 2013904823 11.12.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2014/050406 10.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/085362 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Murrumba Downs 4503, AU
Wilston, Queensland 4051, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.