MAHLVORRICHTUNG MIT VERSCHLEISSSCHEIBE

Brevet européen · EP3079827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079827
Numéro de demande
EP14836996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
B02C 17/18 (2006.01)
B02C 17/22 (2006.01)
Priorité
DE 102013114001 13.12.2013
Demande PCT
PCT/DE2014/000614 03.12.2014
Publication PCT
WO2015/085979 18.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Netzsch-Feinmahltechnik GmbH

NETZSCH-Feinmahltechnik GmbH

Sedanstrasse 70, 95100 Selb, DE

Inventeur

ENDERLE, Udo

95659 Arzberg, DE

MOESCHL, Holger

95100 Selb, DE

WEILAND, Lars-Peter

95173 Schönwald, DE

SAWERWALD, Andreas

95615 Marktredwitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.