VERFAHREN FÜR EIN VERSTÄRKUNGS- UND/ODER AUSKLEIDUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP3079882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3079882
- Numéro de demande
- EP13811768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2013
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/14 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000223 13.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/085440 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.