VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES FORMTEILS
Brevet européen · EP3079894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3079894
- Numéro de demande
- EP14897728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 43/08 (2006.01)B30B 11/34 (2006.01)B30B 11/08 (2006.01)B29C 43/36 (2006.01)A61J 3/10 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29C 43/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013113891 11.12.2013DE 102014100269 11.01.2014DE 102014105325 14.04.2014DE 102014107820 03.06.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2014/003244 11.12.2014
- Publication PCT
- WO2016/009248 21.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 3 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Saur-Brosch, Roland
69126 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.