VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES FORMTEILS

Brevet européen · EP3079894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079894
Numéro de demande
EP14897728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 43/08 (2006.01)
B30B 11/34 (2006.01)
B30B 11/08 (2006.01)
B29C 43/36 (2006.01)
A61J 3/10 (2006.01)
A61J 3/00 (2006.01)
B29K 105/00 (2006.01)
B29C 43/32 (2006.01)
Priorité
DE 102013113891 11.12.2013
DE 102014100269 11.01.2014
DE 102014105325 14.04.2014
DE 102014107820 03.06.2014
Demande PCT
PCT/IB2014/003244 11.12.2014
Publication PCT
WO2016/009248 21.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 3 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.03.2023

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

Saur-Brosch, Roland

69126 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.