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Brevet européen · EP3079912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079912
Numéro de demande
EP14824420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B41J 2/45 (2006.01)
B29C 67/00 (2017.01)
Priorité
EP 13197751 17.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/077967 16.12.2014
Publication PCT
WO2015/091485 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 27 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.06.2020

  6. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

EOS GmbH ELECTRO OPTICAL SYSTEMS

EOS GmbH Electro Optical Systems

Robert-Stirling-Ring 1, 82152 Krailling, DE

Mandataire

freigutpartners gmbh

Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich

Inventeur

CONRADS, Ralf

52074 Aachen, DE

HEUSLER, Gero

52074 Aachen, DE

MATTES, Thomas

82205 Gilching, DE

PATERNOSTER, Stefan

82346 Andechs, DE

CANTZLER, Gerd

82061 Neuried, DE

PHILIPPI, Jochen

82166 Gräfelfing, DE

GRONENBORN, Stephan

52074 Aachen, DE

MOENCH, Holger

52074 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.