VERPACKUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3079991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079991
Numéro de demande
EP14809884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
4 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65B 51/10 (2006.01)
B65B 61/00 (2006.01)
B65B 31/02 (2006.01)
B65B 43/50 (2006.01)
B65B 59/00 (2006.01)
B65B 59/02 (2006.01)
B65B 7/16 (2006.01)
B65B 59/04 (2006.01)
Priorité
IT MI20132079 13.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/077426 11.12.2014
Publication PCT
WO2015/086764 18.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 20 févr. 2024

    Mandataire radié

    Titulaire
    Scolaro, Mauro, Via Pio X, 1, 20063 Cernusco Sul Naviglio, Italie (supprimé)
    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano (supprimé)
    Inventeur
    ROSSINI, Antonio, Via De Gasperi 21, I-20040 Cambiago, Italie (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 20.02.2024

  4. 20 févr. 2024

    Transféré

    Adresses de registre
    Titulaire
    Davinchy Srl, Baldemaro Rijo 7, Edif Pablo Caraballo 1,, Sactor Cambelen, Higuey, La Altagracia, République dominicaine
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
    Inventeur
    ROSSINI, Antonio, Via De Gasperi 21, I-20040 Cambiago, Italie

    Publié dans Swissreg le 20.02.2024

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 23 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  8. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

ROSSINI, Antonio

I-20040 Cambiago, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.