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Brevet européen · EP3080029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080029
- Numéro de demande
- EP14800003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13196230 09.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074465 13.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/086251 18.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.