POLYPEPTIDES ENTOMOTOXIQUES

Brevet européen · EP3080276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3080276
Numéro de demande
EP14830614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
7 mars 2018
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
Priorité
FR 1362361 10.12.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/066727 09.12.2014
Publication PCT
WO2015/087238 18.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Institut National de la Recherche Agronomique

Institut National De La Recherche Agronomique

147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne, FR

Inventeur

ROYER, Corinne

F-69110 Sainte Foy Les Lyon, FR

DA SILVA, Pedro

F-69003 Lyon, FR

GRESSENT, Frédéric

F-34730 PRADES-LE-LEZ, FR

KARAKI, Lamis

MarElias , Beyrouth, LB

RAHBE, Yvan

F-69100 Villeurbanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.