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Brevet européen · EP3080330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3080330
Numéro de demande
EP14815538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
US 201314105589 13.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/067906 01.12.2014
Publication PCT
WO2015/088804 18.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

GILMAN, Paul

Suffern, NY 10901, US

SARKAR, Jaydeep

Thiells, NY 10984, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.