SITZSYSTEM FÜR PISTENRAUPE
Brevet européen · EP3080355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080355
- Numéro de demande
- EP14821845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E01H 4/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201361914837 P 11.12.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/066138 18.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/087181 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Bromont, Québec J2L 0J3, CA
Granby, Québec J2J 1E9, CA
CA/GRANBY, QUEBEC J2H0C2, CA
Granby, Québec J2J 1E9, CA
Sherbrooke, Québec J1N 3T5, CA
Granby, Québec J2J 1E9, CA
Granby, Québec J2J 1P4, CA
Canton de Shefford, Québec J2M 1X7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.