VERBESSERTE VERSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3080385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3080385
Numéro de demande
EP14815793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
17 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 33/06 (2006.01)
E21B 29/02 (2006.01)
E21B 29/08 (2006.01)
Priorité
GB 201320357 18.11.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/053400 18.11.2014
Publication PCT
WO2015/071694 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

OAG, James George

Aberdeen AB15 9DH, GB

YOUNGER, Rae Andrew

Ellon Aberdeenshire AB41 8RA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.