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Brevet européen · EP3080477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080477
- Numéro de demande
- EP14806218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013113737 10.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/075576 25.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/086315 18.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 13 déc. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Vibracoustic AG, Europaplatz 4, 64293 Darmstadt, Allemagne → Vibracoustic SE, Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 1 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
1 entrée antérieure
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
21033 Hamburg, DE
21376 Salzhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.