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Brevet européen · EP3080490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3080490
Numéro de demande
EP13811414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2013
Publié
19 oct. 2016
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/076141 10.12.2013
Publication PCT
WO2015/086050 18.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Howden Thomassen Compressors B.V.

Havelandseweg 8A PO Box 99, 6990 AB Rheden, NL

Inventeur

DUINEVELD, Petrus Nicolaas

NL-6986 BW Angerlo, NL

KOOP, Laurentius Gerardus Maria

NL-6931 CN Westervoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.