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Brevet européen · EP3080515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080515
- Numéro de demande
- EP13899079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2013
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F22G 5/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2013/074771 12.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/088541 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Control Components, Inc., 22591 Avenida Empresa, Rancho Santa Margarita, California 92688, Etats-Unis d'Amérique → IMI Critical Engineering LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 10 avr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 24 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.12.2019
1 entrée antérieure
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
S-66142 Saffle, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.