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Brevet européen · EP3080571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080571
- Numéro de demande
- EP14798860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013113843 11.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074581 14.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/086254 18.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
ROSSBERG, Andreas
79713 Bad Säckingen, DE
TEXTOR, Olaf
79540 Lörrach, DE
WOSNITZA, Elmar
79112 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.