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Brevet européen · EP3080614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3080614
Numéro de demande
EP14809378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
B01L 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013114041 13.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/076673 05.12.2014
Publication PCT
WO2015/086445 18.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hamilton Bonaduz AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz → Hamilton AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz

    Publié dans Swissreg le 09.10.2026

  2. 11 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  6. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  7. 18 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  8. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.