MÉTHODE ET SYSTÈME DE COMPARAISON DE MODÈLES 3D
Brevet européen · EP3080782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080782
- Numéro de demande
- EP14869145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06T 19/00 (2011.01)G06T 7/30 (2017.01)G06T 7/66 (2017.01)G06T 19/20 (2011.01)G06F 16/532 (2019.01)G06F 16/583 (2019.01)G06F 30/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201361916279 P 15.12.2013
- Demande PCT
- PCT/CA2014/051210 12.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/085435 18.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Socovar Societe En Commandite
Montreal, Quebec H3A 1B9, CA
Inventeur
MARANZANA, Roland
Montréal, Québec H8R 2N9, CA
MSAAF, Omar
Montréal, Québec H3J 1T6, CA
RIVEST, Louis
Montréal, Québec H2C 2S7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.