REZIRKULATIONS-SPÜLSYSTEM
Brevet européen · EP3080838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080838
- Numéro de demande
- EP14841368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 2 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/673 (2006.01)
- Priorité
- US 201361916071 P 13.12.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/066876 13.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/087310 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 22 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 2 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
Parties
Inventeur
78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.