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Brevet européen · EP3080929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080929
- Numéro de demande
- EP14811897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 7/08 (2006.01)H04B 7/06 (2006.01)H01Q 1/28 (2006.01)H01Q 3/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 13196855 12.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077541 12.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/086810 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 8 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
SMART, Robert
Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB
LEONG, Chiok
Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.