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Brevet européen · EP3080957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3080957
Numéro de demande
EP14809837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/761 (2013.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/707 (2013.01)
Priorité
EP 13196340 09.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/076942 08.12.2014
Publication PCT
WO2015/086543 18.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Université Catholique de Louvain

Université catholique de Louvain

Place de l'Université 1, 1348 Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

PAASCH, Christoph

B-4780 St. Vith, BE

BONAVENTURE, Olivier

B-5030 Gembloux, BE

DETAL, Gregory

B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.