TABLETTE FÜR FEINGERÖSTETEN KAFFEE

Brevet européen · EP3081092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081092
Numéro de demande
EP16168134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2010
Publié
19 oct. 2016
Délivré
6 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A23F 5/12 (2006.01)
Priorité
US 168027 P 09.04.2009
US 318028 P 26.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 14 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.05.2019

  6. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Inventeur

YOUNG, Jerry, Douglas

45420 CINCINNATTI, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.