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Brevet européen · EP3081254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081254
Numéro de demande
EP14869477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
27 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
A61J 15/00 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
F16L 15/04 (2006.01)
F16L 37/24 (2006.01)
Priorité
JP 2013256269 11.12.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/082565 09.12.2014
Publication PCT
WO2015/087880 18.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

JMS CO., LTD.

JMS Co., Ltd.

12-17, Kakomachi,Naka-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Inventeur

HARADA, Megumi

Horoshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

UEHARA, Yasumasa

Horoshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

UEDA, Yutaka

Horoshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

TAKIMOTO, Kazuhiko

Horoshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.