ELEKTROTHERAPIEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3081256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081256
Numéro de demande
EP14869518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 1/08 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
ES 201331817 12.12.2013
Demande PCT
PCT/ES2014/070878 28.11.2014
Publication PCT
WO2015/086873 18.06.2015
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  6. 11 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.11.2021

  7. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

INDIBA, S.A.

Indiba, S.A.

C/ Moianes 13 Poligono Industrial Can Casablanques, 08192 Sant Quirze del Valles (Barcelona), ES

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

RAMI MURILLO, Xavier

08032 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.