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Brevet européen · EP3081303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3081303
- Numéro de demande
- EP16000406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2016
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B02C 17/00 (2006.01)B02C 17/18 (2006.01)B02C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015105804 16.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Inventeur
Rath, Philipp
95100 Selb, DE
Weiland, Lars-Peter
95173 Schönwald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.