SPANNMODUL UND SPANNSYSTEM, INSBESONDERE NULLPUNKTSPANNSYSTEM

Brevet européen · EP3081329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081329
Numéro de demande
EP16164990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2016
Publié
19 oct. 2016
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015206590 14.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 18 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.08.2018

  6. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

Schunk GmbH & Co. KG Spann- und Greiftechnik

Bahnhofstrasse 106-134, 74348 Lauffen am Neckar, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

KOCH, Alexander

88512 Mengen, DE

EBE, Frank

88499 Riedlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.