HANDMECHANISMUS
Brevet européen · EP3081350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3081350
- Numéro de demande
- EP14868854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 18 août 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 15/08 (2006.01)B25J 15/10 (2006.01)B25J 15/06 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013254252 09.12.2013JP 2013254253 09.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/082372 08.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/087819 18.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
NAGATSUKA, Masaki
Tokyo 1418503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.