HANDMECHANISMUS

Brevet européen · EP3081350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081350
Numéro de demande
EP14868854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
18 août 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 15/08 (2006.01)
B25J 15/10 (2006.01)
B25J 15/06 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013254252 09.12.2013
JP 2013254253 09.12.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/082372 08.12.2014
Publication PCT
WO2015/087819 18.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Inventeur

NAGATSUKA, Masaki

Tokyo 1418503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.