DISPOSITIF D'ECLAIRAGE MEDICAL

Brevet européen · EP3081857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081857
Numéro de demande
EP16165342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
19 oct. 2016
Délivré
8 nov. 2017
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 23/04 (2006.01)
F21V 21/40 (2006.01)
Priorité
FR 1553336 15.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

Steris

116, avenue de Magudas, 33185 Le Haillan, FR

Inventeur

BESNARD, Mathieu

33160 SAINT MEDARD EN JALLES, FR

L'HEGARAT, Jean-Marie

33160 SAINT AUBIN DE MEDOC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.