NMR SENDE/EMPFANGSSPULENANORDNUNG

Brevet européen · EP3081953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081953
Numéro de demande
EP16165466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2016
Publié
19 oct. 2016
Délivré
14 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01R 33/36 (2006.01)
G01R 33/565 (2006.01)
Priorité
DE 102015206788 15.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.