GUIDE D'ONDE POUR MODULATEUR ELECTRO-OPTIQUE DE TYPE CAPACITIF

Brevet européen · EP3081983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081983
Numéro de demande
EP16164798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2016
Publié
19 oct. 2016
Délivré
7 oct. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/025 (2006.01)
Priorité
FR 1553191 13.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Paris-Sud

15, rue Georges Clémenceau, 91400 Orsay, FR

Inventeur

Perez-Galacho, Diego

94110 Arcueil, FR

Vivien, Laurent

91430 Vauhallan, FR

Abraham, Alexis

38130 Echirolles, FR

Olivier, Ségolène

38950 Saint Martin le Vinoux, FR

Marris-Morini, Delphine

92120 Montrouge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.