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Brevet européen · EP3082117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082117
Numéro de demande
EP16161479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2008
Publié
19 oct. 2016
Délivré
28 mars 2018
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/18 (2006.01)
Priorité
AU 2007906260 15.11.2007
Divisionnaire de
EP08849716
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

Garrett Thermal Systems Limited

Honeywell House Skimped Hill Lane, Bracknell Berkshire RG12 1EB, GB

Inventeur

KNOX, Ron

Mount Eliza, Victoria 3930, AU

AJAY, Kemal

Mount Waverley, Victoria 3149, AU

COOPER, Kate

Mount Waverley, Victoria 3150, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.