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Brevet européen · EP3082164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082164
- Numéro de demande
- EP14869920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 27/144 (2006.01)G01T 1/24 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)H04N 5/32 (2006.01)H01L 27/148 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013254263 09.12.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/081635 28.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/087723 18.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.