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Brevet européen · EP3082197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082197
Numéro de demande
EP16165220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
19 oct. 2016
Délivré
27 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/73 (2011.01)
H01R 12/91 (2011.01)
H01R 13/703 (2006.01)
//H01R 12/70 (2011.01)
Priorité
JP 2015085471 17.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Inventeur

Hori, Kiichi

Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.