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Brevet européen · EP3082332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082332
Numéro de demande
EP14870555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04N 5/32 (2006.01)
G01T 1/29 (2006.01)
H04N 5/3745 (2011.01)
G01J 1/42 (2006.01)
G01T 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2013254261 09.12.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/080484 18.11.2014
Publication PCT
WO2015/087663 18.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 17 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

  8. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

ICHIKAWA Minoru

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

FUJITA Kazuki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

MORI Harumichi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.