PALETS DE VIANDES SURGELES

Brevet européen · EP3082458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082458
Numéro de demande
EP14821805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
18 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A23B 4/01 (2006.01)
A23B 4/06 (2006.01)
A23B 4/16 (2006.01)
B65B 31/00 (2006.01)
B65B 55/14 (2006.01)
B65B 63/08 (2006.01)
B65D 81/20 (2006.01)
A23L 13/00 (2016.01)
Priorité
FR 1302868 06.12.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/053209 08.12.2014
Publication PCT
WO2015/082864 11.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  7. 4 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 04.08.2018

  8. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

YOOJI

2 Allée du Doyen Georges Brus, 33600 Pessac, FR

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

MATHEY, Rémi

F-47000 Agen, FR

VENTRE, Frédéric

F-33560 Sainte Eulalie, FR

VIGNOLLE, Marc

F-91940 Les Ulis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.