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Brevet européen · EP3082477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082477
Numéro de demande
EP14873058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23N 17/00 (2006.01)
G01N 21/359 (2014.01)
A23K 10/14 (2016.01)
A23K 50/75 (2016.01)
A23K 50/30 (2016.01)
G16H 50/50 (2018.01)
G16C 20/30 (2019.01)
Priorité
US 201314109926 17.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/015740 11.02.2014
Publication PCT
WO2015/094391 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

TIMMONS, Rebecca, A.

Lexington, KY 40503, US

BECKER, Patrick

Lexington, KY 40514, US

LOVELL, Allyson

Lexington, KY 40502, US

MCKINNEY, Kyle

Lexington, KY 40514, US

HENRY, Benjamin

Shelbyville, KY 40065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.