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Brevet européen · EP3082518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082518
Numéro de demande
EP13815756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
26 oct. 2016
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 19/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/077813 20.12.2013
Publication PCT
WO2015/090471 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

THELEN, Arno

55743 Idar-Oberstein, DE

SCHUHMACHER, Sven

55743 Idar-Oberstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.