BESTIMMUNG ALLGEMEINER FORMPARAMETER EINER HORNHAUT MITHILFE EINES ZWEIFALTIGEN FORMSTÜCKS AUS MESSDATEN AN EIN ASPHÄRISCHES, TORISCHES OBERFLÄCHENMODELL
Brevet européen · EP3082566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082566
- Numéro de demande
- EP14828346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/036 (2006.01)A61B 3/107 (2006.01)
- Priorité
- NL 2012004 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/NL2014/050892 19.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/093965 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 2 sept. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 2 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
DE PAZ SICAM, Victor Arni
3081 HG Rotterdam, NL
ENSING, Ronald Matijs
NL-2332 CT Leiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.