RÖNTGENVORRICHTUNG MIT EINER VERSTELLEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3082601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082601
Numéro de demande
EP14808587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
10 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013226289 17.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/076379 03.12.2014
Publication PCT
WO2015/090963 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

BRUDNIOK, Sven

86853 Langerringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.