CHIRURGISCHE SCHNEIDINSTRUMENTE
Brevet européen · EP3082621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082621
- Numéro de demande
- EP14815810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 201322237 16.12.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053706 16.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/092377 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB
Raynham, Massachusetts 02767-0350, US
Raynham, Massachusetts 02767-0350, US
Raynham, Massachusetts 02767-0350, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.