VORRICHTUNGEN FÜR GEWEBEVAPORISATION
Brevet européen · EP3082634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082634
- Numéro de demande
- EP14871250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 18/08 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361917435 P 18.12.2013
- Demande PCT
- PCT/IL2014/051103 16.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/092791 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 22 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 22.06.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
6901687 Tel-Aviv, IL
3751092 Pardes Chana - Karkur, IL
4643385 Herzlia, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.