AEROSOLABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3082918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082918
- Numéro de demande
- EP14815314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B05B 12/08 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13197391 16.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077753 15.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091356 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
ACHTZEHNER, Wolfgang
82239 Alling, DE
HOLZMANN, Philipp
81371 München, DE
FINKE, Matthias
82152 Planegg, DE
MUTSCHMANN, Dominique
80333 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.