INTUBATIONSATEMWEGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3082922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082922
- Numéro de demande
- EP14824069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201322328 17.12.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053744 17.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/092404 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 juin 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Nasir, Muhammed Aslam, Dr., Top Valley Lodge, Chaul End Village, Caddington, Luton, Bedfordshire LU1 4AX, Royaume-Uni, Intersurgical AG, Landstrasse 11, Vaduz, Liechtenstein → Nasir, Muhammed Aslam, Dr., Top Valley Lodge, Chaul End Village, Caddington, Luton, Bedfordshire LU1 4AX, Royaume-Uni, Intersurgical AG, Meierhofstrasse 5, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 12.06.2021
- 9 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.08.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Crowthorne RG45 6DU, GB
Luton, Bedfordshire LU1 4AX, GB
Bristol BS6 5DA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.