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Brevet européen · EP3082922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082922
Numéro de demande
EP14824069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
12 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 201322328 17.12.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/053744 17.12.2014
Publication PCT
WO2015/092404 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 12 juin 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Nasir, Muhammed Aslam, Dr., Top Valley Lodge, Chaul End Village, Caddington, Luton, Bedfordshire LU1 4AX, Royaume-Uni, Intersurgical AG, Landstrasse 11, Vaduz, Liechtenstein → Nasir, Muhammed Aslam, Dr., Top Valley Lodge, Chaul End Village, Caddington, Luton, Bedfordshire LU1 4AX, Royaume-Uni, Intersurgical AG, Meierhofstrasse 5, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 12.06.2021

  6. 9 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.08.2019

  7. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Inventeur

MILLER, Andrew Neil

Crowthorne RG45 6DU, GB

NASIR, Muhammed Aslam, Dr.

Luton, Bedfordshire LU1 4AX, GB

KEMP, Jane Elizabeth

Bristol BS6 5DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.