BEFEUCHTUNGSSYSTEMVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3082926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082926
- Numéro de demande
- EP14872055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/16 (2006.01)A61M 39/08 (2006.01)B29C 53/78 (2006.01)F16L 11/16 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 13/00 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/12 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201361919485 P 20.12.2013US 201462059339 P 03.10.2014
- Demande PCT
- PCT/NZ2014/050024 19.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/093989 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Auckland 2013, NZ
Auckland 2013, NZ
Auckland 2013, NZ
Auckland 2013, NZ
Auckland 2013, NZ
Auckland 2013, NZ
Auckland 2013, NZ
Auckland 2013, NZ
Auckland 2013, NZ
Auckland 2013, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.