KATHETERSYSTEM
Brevet européen · EP3082931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082931
- Numéro de demande
- EP14871037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361919643 P 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/071677 19.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/095798 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
BOWMAN, Heath
Trabuco Canyon, California 92679, US
MORITA, Hideo
Irvine, California 92614, US
BAK-BOYCHUK, Greg
San Clemente, California 92673, US
GULACHENSKI, Joseph
Trabuco Canyon, California 92679, US
TUASON, Arnold
Claremont, California 91711, US
FAUGHT, Stacy
Aliso Viejo, California 92650, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.