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Brevet européen · EP3082932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082932
- Numéro de demande
- EP14830437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201361918073 P 19.12.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/071075 18.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/095475 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 31 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
CABIRI, Oz
5029300 Ganot, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.