TRANS-SPINALE GLEICHSTROMMODULATIONSSYSTEME
Brevet européen · EP3082947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082947
- Numéro de demande
- EP14872635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201361919806 P 22.12.2013US 201461925423 P 09.01.2014US 201462092214 P 15.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/071959 22.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/095880 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 20 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 17 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 20 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 28 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
New York, New York 10019, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.