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Brevet européen · EP3082954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082954
Numéro de demande
EP14830919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
7 nov. 2018
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
G21K 5/04 (2006.01)
G21K 1/04 (2006.01)
H05H 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201314137854 20.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/071448 19.12.2014
Publication PCT
WO2015/095678 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

JONES, Mark R.

Reading, MA 01867, US

ZWART, Gerrit Townsend

Durham, NH 03824, US

COOLEY, James

Boxborough, MA 01719, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.